Transparence et gouvernance sont devenues des notions phares de la vie des entreprises. Un mouvement profond d’inflation législative impose aux sociétés cotées de communiquer toujours davantage sur leurs performances, leurs perspectives, la façon dont elles sont dirigées et contrôlées.
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L'ouvrage offre une relecture de l’exigence contemporaine de transparence, inspirée d’éthique des affaires, à l’aune de vingt années d’expérience pratique et de réflexions académiques. De la philosophie aux sciences de gestion, en passant par le droit des sociétés et le droit financier, il investit un large champ disciplinaire.
Il restitue le regard porté par plusieurs acteurs majeurs du domaine de la transparence et de la gouvernance : analystes, consultants en matière d’information réglementée, sans oublier les auditeurs et l’Autorité des Marchés Financiers. Enfin, la parole a été donnée aux protagonistes de la transparence et de la gouvernance au sein même de l’entreprise, les administrateurs et les juristes qui ont en charge tout autant la transparence de la gouvernance que la gouvernance de la transparence.
L'ouvrage, issu d'un colloque qui s'est déroulé le 10 décembre 2010 à Lille, s'inscrit dans le cadre du projet ANR Transparency and Information Disclosure in Corporate Governance, mettant en partenariat le CRDP LERADP (Université Lille 2), le Centre de recherche LegalEDHEC (EDHEC Business School) et l’EQUIPPE (Université Lille 1).
- Avant-propos. Transparence et gouvernance : Une relecturep.1
- Par É. Blary-Clément, C. Refait-Alexandre, B. Fasterling
- Allocution d'ouverturep.5
- Par B. Bossu
- Introduction générale. L’information sociétaire, substrat d’un débat interdisciplinairep.7
- Par É. Blary-Clément
Première partie - DE L'ÉTHIQUE À LA PRATIQUE
- De l'éthique à la pratique. Introductionp.21
- Par B. Fasterling
- ÉTHIQUE ET TRANSPARENCEp.25
- Contributions
- La transparence est-elle une vertu ?p.27
- Par C. Coutel
- La transparence créatrice de valeursp.33
- Par M. Albouy
- De la transparence à la clarté : herméneutique des normes et marchés financiersp.47
- Par M. Lenglet
- ÉTHIQUE ET TRANSPARENCEp.57
- Échanges avec le public
- PRATIQUE DE LA GOUVERNANCE ET DE LA TRANSPARENCEp.65
- Contributions
- Transparence de la gouvernance : Point de vue de l’administrateurp.67
- Par Y. Tack
- Gouvernance de la transparence : Point de vue du juriste en entreprisep.73
- Par V. Jamet
- Gouvernance de la transparence : Point de vue du professionnel de l’information réglementéep.85
- Par L. Rouyrès
- PRATIQUE DE LA GOUVERNANCE ET DE LA TRANSPARENCEp.91
- Échanges avec le public
Seconde partie - VALEUR ET CONTRÔLE DE L'INFORMATION DIFFUSÉE
- Valeur et contrôle de l’information diffusée. Introductionp.101
- Par J.-C. Duhamel
- VALEUR DE LA COMMUNICATION ET DE L’INFORMATION EN MATIÈRE DE GOUVERNANCEp.105
- Contributions
- La valeur de la communicationp.107
- Par G. Tassin
- La valeur de l’information communiquéep.111
- Par C. Refait-Alexandre
- CONTRÔLE DE L’INFORMATION ET GOUVERNANCEp.115
- Contributions
- L’audit : un contrôle préventif de l’informationp.117
- Par C. Papoz
- Quel rôle du régulateur dans le contrôle de l’information relative à la gouvernance ?p.121
- Par L. Tertrais
- Le contrôle judiciaire de l’information sociétairep.129
- Par S. Schiller
- CONTRÔLE DE L’INFORMATION ET GOUVERNANCEp.135
- Échanges avec le public
- Rapport de synthèsep.141
- Par C. Roquilly