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Transparence et gouvernance sont devenues des notions phares de la vie des entreprises. Un mouvement profond d’inflation législative impose aux sociétés cotées de communiquer toujours davantage sur leurs performances, leurs perspectives, la façon dont elles sont dirigées et contrôlées.

L'ouvrage offre une relecture de l’exigence contemporaine de transparence, inspirée d’éthique des affaires, à l’aune de vingt années d’expérience pratique et de réflexions académiques. De la philosophie aux sciences de gestion, en passant par le droit des sociétés et le droit financier, il investit un large champ disciplinaire.

Il restitue le regard porté par plusieurs acteurs majeurs du domaine de la transparence et de la gouvernance : analystes, consultants en matière d’information réglementée, sans oublier les auditeurs et l’Autorité des Marchés Financiers. Enfin, la parole a été donnée aux protagonistes de la transparence et de la gouvernance au sein même de l’entreprise, les administrateurs et les juristes qui ont en charge tout autant la transparence de la gouvernance que la gouvernance de la transparence.

L'ouvrage, issu d'un colloque qui s'est déroulé le 10 décembre 2010 à Lille, s'inscrit dans le cadre du projet ANR Transparency and Information Disclosure in Corporate Governance, mettant en partenariat le CRDP LERADP (Université Lille 2), le Centre de recherche LegalEDHEC (EDHEC Business School) et l’EQUIPPE (Université Lille 1).

Avant-propos. Transparence et gouvernance : Une relecturep.1
Par É. Blary-Clément, C. Refait-Alexandre, B. Fasterling
Allocution d'ouverturep.5
Par B. Bossu
Introduction générale. L’information sociétaire, substrat d’un débat interdisciplinairep.7
Par É. Blary-Clément

Première partie - DE L'ÉTHIQUE À LA PRATIQUE

De l'éthique à la pratique. Introductionp.21
Par B. Fasterling
ÉTHIQUE ET TRANSPARENCEp.25
Contributions
La transparence est-elle une vertu ?p.27
Par C. Coutel
La transparence créatrice de valeursp.33
Par M. Albouy
De la transparence à la clarté : herméneutique des normes et marchés financiersp.47
Par M. Lenglet
ÉTHIQUE ET TRANSPARENCEp.57
Échanges avec le public
PRATIQUE DE LA GOUVERNANCE ET DE LA TRANSPARENCEp.65
Contributions
Transparence de la gouvernance : Point de vue de l’administrateurp.67
Par Y. Tack
Gouvernance de la transparence : Point de vue du juriste en entreprisep.73
Par V. Jamet
Gouvernance de la transparence : Point de vue du professionnel de l’information réglementéep.85
Par L. Rouyrès
PRATIQUE DE LA GOUVERNANCE ET DE LA TRANSPARENCEp.91
Échanges avec le public

Seconde partie - VALEUR ET CONTRÔLE DE L'INFORMATION DIFFUSÉE

Valeur et contrôle de l’information diffusée. Introductionp.101
Par J.-C. Duhamel
VALEUR DE LA COMMUNICATION ET DE L’INFORMATION EN MATIÈRE DE GOUVERNANCEp.105
Contributions
La valeur de la communicationp.107
Par G. Tassin
La valeur de l’information communiquéep.111
Par C. Refait-Alexandre
CONTRÔLE DE L’INFORMATION ET GOUVERNANCEp.115
Contributions
L’audit : un contrôle préventif de l’informationp.117
Par C. Papoz
Quel rôle du régulateur dans le contrôle de l’information relative à la gouvernance ?p.121
Par L. Tertrais
Le contrôle judiciaire de l’information sociétairep.129
Par S. Schiller
CONTRÔLE DE L’INFORMATION ET GOUVERNANCEp.135
Échanges avec le public
Rapport de synthèsep.141
Par C. Roquilly
Bernard Bossu,
Professeur de droit privé et de sciences criminelles
Doyen de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales
Université Lille Nord de France - UDSL
Centre de recherche droits et perspectives du droit - L'équipe de recherche en droit social
Édith Blary-Clément,
Professeur de droit privé et de sciences criminelles
Université Lille Nord de France - UDSL
Centre de recherche droits et perspectives du droit - L'équipe de recherche appliquée au droit privé
Coordinateur du projet ANR-TIDCG
Björn Fasterling,
Professeur de Droit, EDHEC Business School
Centre de recherche LegalEdhec
Charles Coutel,
Professeur de philosophie du droit à l’Université d’Artois
Centre Éthique et Procédures (Université d’Artois - UFR Droit de Douai)
Unité de recherche RECIFES
Michel Albouy,
Professeur en sciences de gestion à l’IAE de Grenoble
Université Pierre Mendès France
Marc Lenglet,
Professeur Assistant, Management & Stratégie
European Business School Paris
Yves Tack,
Membre de l’Institut Français des Administrateurs Nord - Pas-de-Calais
Vincent Jamet,
Docteur en droit
Laurent Rouyrès,
Président de Labrador
Jean-Christophe Duhamel,
Ingénieur de recherche
Université Lille Nord de France - UDSL
Centre de recherche droits et perspectives du droit - L'équipe de recherche appliquée au droit privé
Guillaume Tassin,
Senior Associate, ISS Governance (MSCI)
Catherine Refait-Alexandre,
Professeur d'économie
Université de Franche-Comté
Carole Papoz,
Commissaire aux comptes Associée Ernst & Young
Laure Tertrais,
Conseillère Législation et Régulation, Direction des Affaires Juridiques Autorité des marchés financiers (AMF)
Sophie Schiller,
Professeur de droit privé et de sciences criminelles
Université Paris Dauphine
Christophe Roquilly,
Professeur à l’EDHEC
Directeur du Centre de recherche LegalEdhec