Que reste-t-il de nos classiques ?
Il y a plus de cent ans, en 1912, se tournait une page essentielle du droit administratif
français, mêlant différents mythes, comme la fourniture de granits porphyroïdes pour réaliser
les célèbres pavés de Lille, la présence au Conseil d’État d’un commissaire du gouvernement de
légende en la personne de Léon Blum, la naissance d’une véritable fiction du droit public avec
la clause exorbitante du droit commun.
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L’arrêt en question constitue indiscutablement un des «pavés» fondamentaux de l’étudiant de deuxième année.
Pour autant qu’y a-t-il derrière le mythe ? Une erreur de Blum ou une volonté du Conseil d’État de se débarrasser d’un contentieux en pleine extension ? Un pilier de l’autonomie du droit administratif français ou une notion désaffectée ?
Les actes du colloque tenu sur les lieux du drame, à l’université Lille 2, tentent de répondre à ces différentes questions, entre nostalgie et prospective.
Manuel Gros,
Professeur de droit public à l'université Lille 2,
Doyen honoraire de la Faculté de droit de Douai.
- Introduction. L'erreur de Léon Blum ?,
- par Manuel Gros
- Lille au début du XXe siècle,
- par Alain Lottin
- L’exorbitance comme mythe du droit administratif ?,
- par Emmanuel Cartier
- Que reste-t-il des conclusions de Léon Blum ?,
- par François Wilinski
- Que reste-t-il de la prérogative de puissance publique ?,
- par Jean-Paul Carton
- Vers la disparition de l’exorbitance. L’anthropomorphisme des collectivités territoriales,
- par Charles-André Dubreuil
- Le contrôle de conventionnalité ou le renouveau de l’action prétorienne du juge administratif,
- par Serge Daël
- Vers une diversification des critères de compétence : la fin du critère unique ?,
- par Christian Bauzerand
- Les critères d’identification du contrat administratif moderne,
- par Florian Linditch,
- Rapport de synthèse,
- par Manuel Gros